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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO
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SETUBICINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETUBICINE
SETUBIO, SAS

Numéro de dépôt :
3940691
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
SETUBICINE de SETUBIO

Présentation de la marque SETUBICINE

Déposée le 16 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETUBICINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO domicilié(e) ZA BIOPARC, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETUBIO, M. SERGERE Jean-Christophe domicilié(e) ZA BIOPARC, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France.

La marque SETUBICINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETUBICINE est expirée depuis le 16 août 2022.

SETUBIO a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOGENE , SYNTERPICINE , Titroléane , PHYTOGYNAL , SETUBICIN , FENULINE , HISTAWAY , SETUBIO , V Setubio Valorisation de la biodiversité , SETUFLOR


SETUBIO, SAS - ZA BIOPARC, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427


SETUBIO, M. SERGERE Jean-Christophe - ZA BIOPARC, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.